Mentions légales
Éditeur du site et de l'application
Le site et l'application web Siffle Juste (ci-après « Siffle Juste ») sont édités par :
- Éditeur et vendeur
- Korontou, Ghislain DEMONDA, entrepreneur individuel (EI, micro-entreprise)
- SIRET
- 999 958 630 00017
- Adresse
- [à compléter]
- Téléphone
- [à compléter]
- [à compléter]
- TVA
- TVA non applicable, art. L. 223 et s. du CIBS
Directeur de la publication : Ghislain DEMONDA.
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – téléphone : +33 9 72 10 10 07 – www.ovhcloud.com. L'application, sa base de données et les images sont hébergées sur un serveur situé en France.
Indépendance
Siffle Juste est une application indépendante. Elle n'est ni affiliée à la Fédération Française de Basket-Ball (FFBB) ni à la Fédération Internationale de Basketball (FIBA), ni soutenue ou validée par elles, et ne bénéficie d'aucun agrément, label ou reconnaissance de leur part. Les noms de ces organismes ne sont cités qu'à titre descriptif. Les examens d'arbitre sont organisés par les instances fédérales, seules compétentes pour leur contenu, leur déroulement et leurs résultats.
Propriété intellectuelle
© 2026 Ghislain DEMONDA – Tous droits réservés. La marque et le nom Siffle Juste, le logo, les textes, explications, questions rédigées pour Siffle Juste, illustrations, la structure et le code de l'application sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L122-4 et L335-2 du Code de la propriété intellectuelle).
La banque de questions Siffle Juste (questions, bonnes réponses, leurres commentés, explications, astuces et organisation en Parcours de 12 chapitres) a été rédigée par l'éditeur à partir du seul texte publié des règles de jeu et de leurs documents d'application ; elle ne reprend aucun questionnaire de la FFBB ou d'un autre organisme. Elle est la propriété de Ghislain DEMONDA. Les contenus qui seraient proposés avec l'accord écrit d'un tiers restent la propriété de ce tiers.
La banque de questions constitue une base de données dont le producteur bénéficie de la protection prévue aux articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle : l'extraction ou la réutilisation d'une partie substantielle de son contenu est interdite (article L342-1 du Code de la propriété intellectuelle). Les articles des règles de jeu sont seulement cités par leur numéro.
Données personnelles et traceurs
Voir la politique de confidentialité. Siffle Juste ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience ; seul le stockage local technique du navigateur est utilisé.
Contact et signalement
Pour toute question, réclamation, ou pour signaler un contenu ou une erreur : [à compléter].